Statuts

STATUTS DE L’ ASSOCIATION

1 – A.P.I.C.A.S.

Association Pour l’Information, le Conseil et l’Assistance aux Salariés et aux salariées.

Association créée par des salariés (ées) pour les salariées (ées)

Les statuts ont fait l’objet d’une :

  • Déclaration initiale effectuée à la Préfecture de Police le 19 octobre 1995 sous le numéro d’ordre 95/3795 et de dossier 122 481 P.
  • Publication faite au Journal officiel de la République française du 08 novembre 1995, 127e année n°45, sous la référence n°582.
  • Les modifications ont été adoptées au cours de l’Assemblée générale ordinaire à Paris, le 03 février 2013.

Art. 1  Création de l’Association

Il est formé, entre les fondateurs et les personnes adhérant ultérieurement, une association, créée par des salariés (ées) pour les salariés (ées), régie par la loi du premier juillet 1901, le décret du 16 août 1901 et par les présents statuts.

Art. 2  Le titre de l’Association est :

Association pour l’Information, le Conseil et l’Assistance aux Salariés (ées), créée par des salariés (ées) pour les salariés (ées).

Art. 3  L’acronyme de l’Association est :

A.P.I.C.A.S.

Art. 4  Le siège social de l’Association est fixé à l’adresse suivante :

A.P.I.C.A.S.

Chez Monsieur Patrick Boisson

15 rue Copreaux

75015Paris

Il pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’administration.

2 – LES BUTS ET MOYENS DE L’ASSOCIATION

Art. 5  Buts et moyens de l’Association

  1. Buts de l’Association : Prévenir la perte de l’emploi en mettant en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour informer, conseiller, assister le salarié (ée), du fait de son contrat de travail quelle qu’en soit la forme.
  2. Moyens de l’Association :

-Les moyens de l’Association sont pédagogiques

-L’Association assure son indépendance matérielle et financière.

3 – LES OUTILS PÉDAGOGIQUES DE L’ASSOCIATION

Les principaux outils pédagogiques mis à la disposition des membres de l’ A.P.I.C.A.S. sont :

  • La revue d’information de l’ A.P.I.C.A.S. qui a pour titre : Le Bulletin de Lapicas,
  • Le centre de formation de l’ A.P.I.C.A.S. qui a pour titre : Institut de Formation Des Salariés,
  • Le « Dossier d’Accompagnement Personnel », document individuel de travail en face à face entre l’adhérent et l’ A.P.I.C.A.S.,
  • Des activités ponctuelles : les conférences, les ateliers, les séminaires.

Art. 6  La revue de l’Association : le Bulletin de Lapicas

  1. La revue a pour titre : le Bulletin de Lapicas.
  2. L’Association édite la revue à destination de ses membres.
  3. La revue est le lien entre les adhérents et l’ Association.
  4. La revue est publiée sous la responsabilité de l’ Association.
  5. La revue reçoit les contributions des adhérents et des adhérentes en relation avec les buts de l’Association.

Art. 7  Le centre de formation interne de l’ Association est l’Institut de Formation Des Salariés (ées)

  1. L’Association dispose d’un centre de formation réservé à ses membres.
  2. Le centre de formation à pour titre :
  3. Centre de formation de l’ A.P.I.C.A.S. – Institut de Formation Des Salariés (ées).
  4. Le centre de formation a pour initiales : I.F.D.S.
  5. L’I.F.D.S. est le mode pédagogique collectif d’intervention auprès de ses membres.
  6. L’ I.F.D.S. a pour mission de développer les connaissances en droit, en psychologie, en communication, en économie, en sociologie, en stratégie auprès de ses membres.
  7. L’ I.F.D.S. associe les interventions de ses membres pour construire les contenus des modules de formation.
  8. L’ I.F.D.S. met en œuvre des pratiques favorisant l’autonomie de ses membres dans leurs relations de travail, leurs relations hiérarchiques et leurs relations personnelles.
  9. L’ I.F.D.S. fonctionne sur le principe des méthodes d’animations actives.

Art. 8  L’entretien d’accompagnement de l’adhérent

  1. L’entretien d’accompagnement répond à une méthode propre, développée par l’ A.P.I.C.A.S.
  2. L’entretien d’accompagnement est le mode individuel d’intervention auprès de l’adhérent.
  3. L’entretien d’accompagnement s’organise autour d’un dossier remis à chaque adhérent.
  4. L’entretien d’accompagnement est régi par le « Dossier d’Accompagnement Personnel ».
  5. L’entretien d’accompagnement bénéficie à chaque adhérent.
  6. L’entretien d’accompagnement est organisé en face à face.
  7. L’entretien d’accompagnement est strictement confidentiel.
  8. L’entretien d’accompagnement s’étend sur plusieurs rendez-vous.
  9. L’entretien d’accompagnement a pour objectif de développer l’autonomie de l’adhérent dans la résolution des difficultés rencontrées dans le déroulement de son contrat de travail.
  10. L’entretien d’accompagnement laisse toute la latitude à l’adhérent de continuer ou d’arrêter à tout moment le travail entamé avec l’ A.P.I.C.A.S.
  11. L’entretien d’accompagnement organise, sur la durée, le suivi en face à face ou à distance afin d’évaluer le développement de la situation de l’adhérent dans son environnent de travail.
  12. L’entretien d’accompagnement atteint son objectif lorsque l’adhérent sort rasséréné de la situation qui a nécessité l’aide de l’ A.P.I.C.A.S.

Art. 9  Les activités ponctuelles : les conférences, les ateliers, les séminaires

  1. L’ A.P.I.C.A.S. organise des conférences, des ateliers, des séminaires en fonction des impératifs de l’actualité, des décisions de l’association.
  2. L’ A.P.I.C.A.S. organise des conférences, des ateliers, des séminaires en fonction des remarques, des propositions de ses membres.

4 – LES MEMBRES COMPOSANT L’ASSOCIATION

Art. 10  Composition de l’Association

L’ Association se compose des membres suivants :

– A-Membres d’honneur :

Les personnes qui ont rendu des services signalés à l’Association.
Elles sont dispensées de cotisation.

–B-Membres bienfaiteurs :

Les personnes qui versent un droit d’entrée, et qui s’acquittent de la cotisation annuelle. Consulter la rubrique: adhérer.

–C-Membres actifs :

Les personnes qui s’acquittent de la cotisation annuelle, et participent au fonctionnement de l’Association.

–D-Membres adhérents :

Les personnes qui s’acquittent de la cotisation annuelle, pour bénéficier du soutien de l’Association.

5 – LA COTISATION A L’ASSOCIATION

 Art. 11 La cotisation

  1. Les membres de l’Association s’engagent à régler une cotisation annuelle.
  2. Le barème des cotisations annuelles est fixé par l’Assemblée générale ordinaire.
  3. Le montant de la cotisation est proportionnel au salaire net de l’adhérent.
  4. La cotisation acquittée rend l’adhérent électeur, suivant les termes de l’article 19
  5. La cotisation acquittée rend l’adhérent éligible aux fonctions de l’ A.P.I.C.A.S. suivant les termes de l’article 19.

6 – LA PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE

Art. 12  La perte de la qualité de membre de l’ A.P.I.C.A.S.

La qualité de membre de l ’A.P.I.C.A.S. se perd par :

  1. Le décès.
  2. La démission :
    La démission doit être adressée par lettre au Conseil d’administration.
  3. La radiation :
    La radiation est acquise par défaut de règlement de la cotisation.
  4. L’exclusion :
  5. L’exclusion est proposée par le Conseil d’administration.
  6. Le membre concerné peut fournir toutes les explications qu’il juge nécessaires à sa défense.
  7. Après audition, le Conseil d’administration peut entériner son exclusion.

Art. 13  Conséquences de la perte de la qualité de membre de l’ A.P.I.C.A.S.

  1. Le membre démissionnaire, radié, exclu ne peut prétendre à aucun remboursement des cotisations ou sommes qu’il a pu verser en vertu des statuts ou du règlement intérieur.
  2. L’adhérent ayant perdu la qualité de membre de l’Association ne saurait représenter l’ A.P.I.C.A.S. à quelque titre que ce soit.

7 – L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Art. 14 Fonctionnement de l’Assemblée générale ordinaire

  1. L’Assemblée générale ordinaire réunit l’ensemble de ses membres.
  2. L’Assemblée générale ordinaire est convoquée tous les deux ans.
  3. L’ordre du jour est fixé par le Conseil d’administration.
  4. La convocation est adressée par lettre simple ou par courriel.
  5. La convocation est adressée au moins quinze jours à l’avance.
  6. Les décisions proposées à l’Assemblée générale sont soumises au vote d’un collège unique composé des membres A, B, C, D tels qu’ils sont définis à l’article 10.
  7. Les modalités des votes sont fixées par le Conseil d’administration, telles qu’elles sont définies à l’article 19.
  8. L’ordre du jour peut être modifié par l’Assemblée générale ordinaire

Art. 15  Délibérations

  1. L’Assemblée générale ordinaire ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres adhérents est présente ou représentée, suivant la définition des collèges électoraux à l’article 19.
  2. Si ce quorum n’est pas atteint, une Assemblée générale extraordinaire est convoquée sur place.
  3. Les décisions sont alors entérinées quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
  4. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
  5. Les modifications des statuts de l’Association sont prévues à l’article 16.

Art. 16  Modification des statuts

Les statuts de l’Association peuvent être modifiés à la majorité des membres présents ou représentés à l’Assemblée générale ordinaire.

Art. 17  L’Assemblée générale extraordinaire

  1. Le Conseil d’administration peut convoquer une Assemblée générale extraordinaire.
  2. Le quart des membres peut provoquer la réunion d’une Assemblée générale extraordinaire.

8 – LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

Art. 18  Composition du Conseil d’administration

  1. L’Association est administrée par un Conseil d’administration.
  2. Il est composé de 10 administrateurs au moins.
  3. Les administrateurs sont élus pour deux années.
  4. Il est composé d’administrateurs représentants les membres de l’Association.
  5. Sont électeurs les membres de l’Association.
  6. L’élection des administrateurs s’acquiert à la majorité du collège des électeurs présents ou représentés.
  7. La désignation des administrateurs peut se dérouler au scrutin secret.
  8. Si un deuxième tour est nécessaire, l’élection des administrateurs est acquise à la majorité relative.
  9. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
  10. Toutes les fonctions d’administrateur sont gratuites.

Art. 19  Responsabilité du Conseil d’administration

  1. Le Conseil d’administration désigne, lorsque que cela est nécessaire, le collège électoral habilité qui pourra être limité à tout ou partie des membres A, B, C, D tels qu’ils sont définis à l’article 10 pour voter des décisions spécifiques à la vie de l’Association.
  2. Le Conseil d’administration précise les conditions d’éligibilité des membres postulants aux fonctions de l’ A.P.I.C.A.S.
  3. Les membres postulants aux fonctions de l’ A.P.I.C.A.S. connaissent le fonctionnement de l’Association et partagent les buts qu’elle s’est fixée.
  4. Les membres postulants aux fonctions de l’ A.P.I.C.A.S. effectuent le règlement annuel du montant de leur adhésion respectivement chaque année.
  5. Les membres postulants aux fonctions de l’ A.P.I.C.A.S. auront cotisé à l’Association au moins trois années consécutives précédant le dépôt de leur candidature.
  6. Les membres postulants aux fonctions de l’ A.P.I.C.A.S. ne peuvent se prévaloir d’un règlement global du montant de leur adhésion rétroactif sur les trois dernières années pour présenter leur candidature aux fonctions de l’ A.P.I.C.A.S.

Art. 20  Vacance des postes d’administrateurs

  1. En cas de vacance des postes d’administrateurs, le Conseil d’administration pourvoit au remplacement provisoire de ses membres.
  2. Les pouvoirs des membres ainsi désignés expirent au renouvellement des membres lors de l’Assemblée générale ordinaire suivante.

Art. 21 Le fonctionnement du Conseil d’administration

  1. Le Conseil d’administration est réuni au moins tous les trois mois sur convocation du Président ou du Secrétaire ou deux membres mandatés à cet effet.
  2. La présence de la moitié des administrateurs plus un est requise pour la validité des délibérations, et des décisions.
  3. Les votes qui les entérinent doivent réunir la majorité des votes exprimés par les membres présents.

Art. 22  Le registre des procès-verbaux du Conseil d’administration

  1. Il est tenu un registre coté des procès-verbaux des séances du Conseil d’administration sans blanc ni rature.
  2. Ils sont signés par le Président et le Secrétaire, à défaut par deux membres du Conseil d’administration.

9 – LE BUREAU

Art. 23  Désignation du Bureau

Le Conseil d’administration élit en son sein, et au besoin au scrutin secret, un Bureau composé de :

  1. Un (e) président (e)
  2. Un (e) secrétaire (e)
  3. Un (e) secrétaire adjoint (e)
  4. Un (e) trésorier (ère)
  5. Un (e) trésorier (ère) adjoint (e)

Art. 24  Le fonctionnement du Bureau

  1. Le Bureau est réuni sur convocation du Président ou du Secrétaire ou des membres mandatés à cet effet.
  2. La présence de la moitié des membres plus un, est requise pour la validité des délibérations et des décisions.
  3. Les votes qui les entérinent doivent réunir la majorité des voix.

Art. 25  Le registre des procès-verbaux du Bureau

  1. Les procès-verbaux des séances du Bureau sont reportés sur le registre coté des procès-verbaux sans blanc ni rature.
  2. Ils sont signés par le Président et le Secrétaire, à défaut par deux membres du Bureau.

10 – LE RÔLE DU PRÉSIDENT

Art. 26  Rôle et pouvoirs du Président

  1. Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile.
  2. Le Président veille au respect des buts fixés par l’Association et au bon déroulement de ses activités.
  3. Les pouvoirs lui sont conférés par le Conseil d’administration pour gérer et administrer les intérêts matériels et défendre les intérêts moraux de l’Association.
  4. Le Président peut déléguer ses pouvoirs en partie ou en totalité à un ou plusieurs membres du Conseil d’administration.

11 – LE RÔLE DU SECRÉTAIRE

Art. 27  Rôle et pouvoirs du Secrétaire

  1. Le Secrétaire à pour charge la conservation des archives et des registres, de la rédaction des courriers, des procès-verbaux.
  2. Le Secrétaire peut convoquer le Conseil d’administration et les Assemblées générales.

12 – LE RÔLE DU TRÉSORIER

Art. 28  Rôle et pouvoirs du Trésorier

  1. Le Trésorier a pour charge de recevoir toutes les sommes ou cotisations, d’effectuer toutes les dépenses ordonnées par le Conseil d’administration.
  2. Le Trésorier est personnellement responsable des fonds déposés entre ses mains.
  3. Le Trésorier effectue tout dépôt ou retrait de fonds en banque sur sa signature accompagnée de celle du Président ou du Secrétaire.
  4. Le Trésorier rend compte annuellement devant les assemblées des adhérents des opérations comptables liées à l’activité de l’Association.
  5. En cas d’absence du Trésorier, le Trésorier adjoint le remplace valablement, ou à défaut un membre du Bureau.

13 – LE FINANCEMENT DE L’ASSOCIATION

Art. 29  Les recettes

Les recettes se composent :

  1. Des cotisations des membres.
  2. Des subventions de l’Union européenne, de l’Etat, de la Région, du Département, de la Ville.
  3. Des dons effectués par des personnes morales ou physiques, dans le cadre de la législation en vigueur.

Art. 30  Le budget

  1. Le budget, présenté par le Conseil d’administration, est soumis à l’acceptation de l’Assemblée générale ordinaire.
  2. Les membres du Conseil d’administration sont conjointement responsables devant l’Assemblée générale ordinaire de l’exécution des décisions budgétaires.

Art. 31  La comptabilité

  1. La comptabilité est tenue par le Trésorier.
  2. Le Conseil d’administration est responsable de la régularité des écritures.
  3. Si cela s’avérerait nécessaire, l’Assemblée générale ordinaire peut désigner un ou plusieurs Commissaires aux comptes chargés de vérifier et contrôler les comptes.
  4. Ces Commissaires aux comptes sont désignés pour un an.
  5. Ces Commissaires aux comptes sont tenus de rendre compte de leur travail à l’Assemblée générale ordinaire.

14 – LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION

Art. 32  Le règlement intérieur

  1. S’il y a lieu, un règlement intérieur détermine les conditions propres à assurer l’application des statuts.
  2. Le règlement intérieur est proposé par le Conseil d’administration.
  3. Le règlement intérieur est soumis au vote de l’Assemblée générale ordinaire.
  4. Le règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par l’Assemblée générale ordinaire.
  5. Toute modification du règlement intérieur est proposée par le Conseil d’administration.
  6. Toute modification du règlement intérieur est soumise au vote de l’Assemblée générale ordinaire.
  7. Toute modification du règlement intérieur entre en vigueur dès son adoption par l’Assemblée générale ordinaire.

15 – DURÉE DE L’ASSOCIATION

 Art. 33  Duré de l’Association

La durée de l’Association n’est pas limitée dans le temps.

16 – DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION

Art. 34  Dissolution de l’Association

  1. Si la dissolution de l’Association est envisagée, le Conseil d’administration provoque une Assemblée générale extraordinaire.
  2. La proposition de dissolution est soumise au vote de l’Assemblée générale extraordinaire.
  3. Les modalités des votes sont fixées par le Conseil d’administration, telles qu’elles sont définies à l’article 19.
  4. Le Conseil d’administration présente la situation qui justifie cette solution après avoir épuisé les recours permettant de maintenir l’activité de l’Association.
  5. En cas de dissolution, les biens de l’Association sont dévolus à l’une des œuvres sociales dont le but se rapproche le plus du sien.

17 – PRISE D’EFFET DES PRÉSENTES MODIFICATIONS DES STATUTS

Art. 35  Les présentes modifications des statuts prendront effet au prochain renouvellement des mandats des administrateurs lors de l’Assemblée générale ordinaire de 2014.

Modifications votées à l’unanimité en Assemblée générale ordinaire du 03 février 2013

Le Président

Patrick Boisson

Le Secrétaire

Matthieu Gallais

Le Trésorier

Michel Gutierrez

 

Mise à jour le 20 septembre 2017